bonjour
Suite a ma question précédente sur la fiscalite d assurance vie,comment est regi celle de la transformation d'un per assurance(souscrit en 1988 avec contrat prime unique) transforme en pep en 1990 avec versement par contrat avec prime unique ,et avant dernier versement,01/07/1995 puis dernier versement en 06/2004 sur un contrat à versement libre.
J attire votre atention que c etait une sucession de prime unique dans une enveloppe fiscale (chaque versement avait une duree de 8 ans pour ne pas etre pénalise par une valeur de rachat a l époque si retrait avant) .merci jack
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